Convocations au Conseil communautaire et procès-verbaux

mardi 14 novembre 2017
par  jmf

Le Conseil communautaire est le lieu de discussions et d’échanges sur les projets de la communauté. Chaque décision est entérinée par une délibération soumise à un vote du Conseil. Chaque conseil fait l’objet d’un procès-verbal, mis en ligne dans un souci de transparence et d’information.
Le Conseil communautaire doit cependant approuver le procès-verbal lors de sa réunion suivante. Les procès-verbaux mis en ligne après la séance N sont par conséquent susceptibles de modification lors de la séance N+1.
Sauf cas exceptionnel, le Conseil communautaire a lieu le 3ème lundi de chaque mois

Conseil communautaireOrdre du jourProcès-verbal
2017
20 NovembreConsulter l’ordre du jourProchainement
16 OctobreConsulter l’ordre du jourProchainement
18 SeptembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 JuilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 JuinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
10 AvrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 MarsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 FévrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
23 JanvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2016
19 DécembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 NovembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 OctobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
1er septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
09 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
11 AvrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 MarsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 FévrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2015
14 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
11 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
2014
15 décembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 novembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
20 octobreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 septembreConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
21 juilletConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 juinConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 maiConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 avrilConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 marsConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
17 févrierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
7 janvierConsulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

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Soleil et nuages épars
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