Convocations au Conseil municipal et procès-verbaux

mercredi 2 octobre 2024
par  jmf

Le Conseil Municipal est le lieu de discussions et d’échanges sur les projets de la commune. Chaque décision est entérinée par une délibération soumise à un vote du Conseil. Chaque Conseil fait l’objet d’un compte-rendu exhaustif des débats.
Ces comptes-rendus sont mis en ligne dans un souci de transparence et d’information.


Conseil municipalOrdre du jourProcès verbal

2024
7 octobre 2024Consulter l’ordre du jourProchainement
12 août 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
9 avril 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 février 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 janvier 2024Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2023
21 novembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
25 septembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
RQPS SIEAP-2022
06 septembre 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
11 juillet 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 mai 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 avril 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 mars 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 janvier 2023Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2022
16 novembre 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 septembre 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 juin 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 avril 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 avril 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 mars 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 février 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
12 janvier 2022Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2021
14 décembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
24 novembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 septembre 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
09 août 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
18 mai 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 avril 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
09 avril 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
04 mars 2021Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2020
14 décembre 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
RQPS SPANC-2019
RQPS SIEAP-2019
09 octobre 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
10 juillet 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 juin 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 juin 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
26 mai 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
26 février 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
30 janvier 2020Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2019
12 décembre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
14 novembre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
11 octobre 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
3 juillet 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 avril 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
21 mars 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 mars 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 janvier 2019Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2018
25 octobre 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
04 septembre 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 juin 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
Voir le rapport du SPANC
17 avril 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 mars 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 mars 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
14 février 2018Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2017
21 décembre 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
07 octobre 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 juin 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 juin 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 avril 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
budget prévisionnel 2017
06 avril 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
02 mars 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 janvier 2017Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2016
10 novembre 2016Consulter l’ordre du jour
Voir le rapport du SIAEP		Consulter le compte-rendu
4 juillet 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
25 mai 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
18 avril 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 mars 2016Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2015
09 décembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
28 novembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
23 octobre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
17 octobre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
15 septembre 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
9 juillet 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
16 avril 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
19 mars 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
13 février 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 janvier 2015Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu

2014
06 décembre 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 octobre 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
27 août 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
05 août 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 juin 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
29 avril 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
budget prévisionnel 2014
03 avril 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
28 mars 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le compte-rendu
20 mars 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 février 2014Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2013
15 novembre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
22 octobre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 septembre 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
9 juillet 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
3 juin 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
8 avril 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 mars 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
26 février 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
14 janvier 2013Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2012
3 décembre 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 novembre 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
27 août 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
23 mai 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 avril 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 mars 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 janvier 2012Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2011
05 décembre 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 septembre 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
22 juin 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 mai 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
02 mai 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 avril 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
15 mars 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
09 février 2011Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2010
06 décembre 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
26 octobre 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
31 mai 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
12 avril 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
30 mars 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
16 mars 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
25 janvier 2010Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

2009
1er décembre 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
19 octobre 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
24 juin 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal
18 mai 2009Consulter l’ordre du jourConsulter le procès-verbal

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